Règlements de la Ville de Québec

 
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R.V.Q. 2572 - Règlement sur l’enlèvement des matières résiduelles

Texte intégral
96.L’enlèvement des feuilles d’un bâtiment résidentiel se fait de porte en porte, une fois par semaine du lundi au samedi sur une période de 4 semaines minimum au printemps et sur une période de 6 semaines minimum à l’automne :
l’horaire de collecte pour la période printanière s’effectue entre sept heures et 17h30;
l’horaire de collecte pour la période automnale s’effectue entre sept heures et 19h30;
en dehors des périodes de collecte des feuilles, les sacs de feuilles sont placés dans le contenant rigide de résidus alimentaires et d’ordures. Si l’immeuble n’est pas desservi par un contenant rigide, les sacs doivent être placés en bordure de la rue.
96.L’enlèvement des feuilles d’un bâtiment résidentiel se fait de porte en porte, une fois par semaine du lundi au samedi sur une période de 4 semaines minimum au printemps et sur une période de 6 semaines minimum à l’automne :
l’horaire de collecte pour la période printanière s’effectue entre sept heures et 17h30;
l’horaire de collecte pour la période automnale s’effectue entre sept heures et 19h30;
en dehors des périodes de collecte des feuilles, les sacs de feuilles sont placés avec les contenants d’ordures.
Le comité exécutif peut fixer, par ordonnance, les services de collecte.
96.L’enlèvement des feuilles d’un bâtiment résidentiel se fait de porte en porte, une fois par semaine du lundi au samedi sur une période de 4 semaines minimum au printemps et sur une période de 6 semaines minimum à l’automne :
1l°l’horaire de collecte pour la période printanière s’effectue entre sept heures et 17h30;
l’horaire de collecte pour la période automnale s’effectue entre sept heures et 19h30;
en dehors des périodes de collecte des feuilles, les sacs de feuilles sont placés avec les contenants d’ordures.
Le comité exécutif peut fixer, par ordonnance, les services de collecte.